Jacques Montagut

De: Jacques MONTAGUT
Objet:
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
16 octobre 2014
3° « Andrologie »
Représentant l'ordre des médecins
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000030551574(source JORF)
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Montagut (Jacques, Marc, François)
directeur d'un institut de recherche médicale ; 29 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé et des solidarités
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la santé et des solidarités"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000632772(source JORF)
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Jacques Montagut
Toulouse
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
En considération de leur compétence
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale permanente de biologie médicale
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000446670(source JORF)
nomination
21 Janvier 200521/01/2005
De: Jacques Montagut
Docteur
directeur de laboratoire spécialisé en assistance médicale à la procréation, à Toulouse
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
En considération de leur compétence
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale permanente de biologie médicale
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000589584(source JORF)
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Jacques Montagut
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la santé
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
renouvellement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000586556(source JORF)
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Montagut (Jacques)
Docteur
directeur de laboratoire spécialisé en assistance médicale à la procréation à Toulouse
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
En considération de leur compétence
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale permanente de biologie médicale
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000750852(source JORF)
nomination
09 Août 199709/08/1997
De: Montagut (Jacques)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la santé
personnalités appartenant aux professions de santé
Remplace:Mme David (Anne-Marie)
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000745211(source JORF)
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Montagut (Jacques)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
B. - Personnalités compétentes
h)
directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Montagut (Jacques)
Docteur
laboratoire de biologie clinique
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction
3. Au titre de la section de procréation médicalement assistée
b) Comme gynécologue-obstétricien et biologiste pratiquant la fécondation in vitro dans un établissement d'hospitalisation privé
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction
JORFTEXT000000732328(source JORF)
nomination
24 Août 199424/08/1994
De: Montagut (Jacques)
Docteur
directeur de laboratoire, Toulouse
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
En considération de leur compétence
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale permanente de biologie médicale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000163934(source JORF)
nomination
28 Février 199328/02/1993